Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Châtaignière
Patrice CHEVALIER

Numéro de dépôt :
3984301
Date de dépôt :
18/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/02/2023
La Châtaignière de Patrice CHEVALIER

Présentation de la marque La Châtaignière

Déposée le 18 février 2013 par Patrice CHEVALIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « La Châtaignière » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est Patrice CHEVALIER domicilié(e) 2, rue des Piverts - 34000 - MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrice CHEVALIER domicilié(e) 2, rue des Piverts - 34000 - MONTPELLIER - France.

La marque La Châtaignière a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3984301.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Châtaignière est expirée depuis le 18 février 2023.

Patrice CHEVALIER a également déposé les autres marques suivantes : La Châtaignère , Nectar de Châtaigne , COLZOL OFFREZ DES FLEURS A VOTRE MOTEUR


Patrice CHEVALIER - 2, rue des Piverts - 34000 - MONTPELLIER - France


Patrice CHEVALIER - 2, rue des Piverts - 34000 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Vente au détail de tous produits et boissons alimentaires à base de châtaignes et autres fruits à coque. Conception, de tous produits et boissons alimentaires à base de châtaignes et autres fruits à coque (services de restauration). Conception (élaboration) de tous matériels permettants la fabrication de tous produits alimentaires à base de châtaignes et autres aliments. Services de restauration. Vente au détail de machines et outils permettant la fabrication de tous produits alimentaires à base de chataignes et autres aliments.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.